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Code de bonne conduite


Préambule

Clubactivphoto.fr est une plateforme communautaire dédiée à la photographie professionnelle s’adressant principalement à des professionnels pour des échanges autour de leurs métiers.

L’ensemble des acteurs de la photographie professionnelle est donc concerné par le site et chacun est invité à se référer à ses propres règles professionnelles.

La philosophie de Club Activ Photo est de créer une synergie, dans un esprit communautaire et bienveillant.

C’est d’ailleurs dans cette optique de bienveillance et de modération que Club Activ Photo a fait le choix de limiter à trois le nombre candidats que les membres peuvent choisir de contacter.

Les échanges doivent avoir un caractère professionnel et avisé.

Clubactivphoto.fr n’est pas un site de « petites annonces » et n’aborde pas la mise en relation de ses membres sous un angle consumériste.

Aussi Club Activ Photo tient à rappeler certaines règles de bonne conduite, afin que vous soyez en mesure d’utiliser pleinement et en toute confiance les fonctionnalités offertes par le site.

Ces règles de bonne conduite viennent compléter :

  • Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
  • Les Conditions Générales de Ventes (CGV)
  • La Politique de Confidentialité.

Sincérité et véracité

L’ensemble des communications effectuées via le Site, aussi bien dans les publications sur le Blog, les annonces ou le compte de l’utilisateur ne doit contenir aucune information fausse et/ou mensongère et/ou de nature à induire quiconque en erreur.

Droits de propriété intellectuelle

Aucun document ni aucun contenu (photographies, enregistrements, textes, vidéos) ne doit porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quiconque. 

Aussi, vous garantissez détenir tous les droits nécessaires ou avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires.

Respect de la réglementation en vigueur

Les éléments que vous publiez via le site ou l’usage que vous faites du site ne doit contrevenir à aucune réglementation en vigueur (notamment relative à la publicité, à la concurrence, à la promotion des ventes, à l'utilisation de données personnelles, à la prohibition de la commercialisation de certains biens ou services), ni aucun droit de tiers (notamment aux droits de propriété intellectuelle et aux droits de la personnalité) et  ne doit comporter aucun message diffamatoire ou dommageable à l'égard de quiconque ni ne porter atteinte à sa vie privée.

Respect des principes éthiques

Aucun document ni aucune communication, de quelque nature qu’il soit (texte, photographie, image, enregistrement sonore, vidéo…) ne doit avoir un contenu qui :

  • Porte atteinte ou est contraire à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou heurte la sensibilité des mineurs,
  • Porte atteinte de quelque manière que ce soit aux droits, à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image de ces derniers,
  • Est dénigrant, diffamatoire, portant atteinte à l'image, à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit,
  • Présente un caractère pornographique ou pédophile,
  • Porte atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit,
  • Permet à des tiers de se procurer des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers, des utilisateurs de Club Activ Photo et de Club Activ Photo SAS, et plus généralement de quiconque,
  • Entraine l’envoi de messages de masse, des messages automatiques, des numérotations automatiques ou un mauvais fonctionnement du site Clubactivphoto.fr (logiciels ou virus) et/ou autres pratiques similaires,
  • Incite à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie,
  • Fait l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
  • Incite à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme,
  • Incite à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap,
  • Encourage l’acquisition de biens ou de services dont la commercialisation est interdite,
  • Usurpe l’identité d’autrui.

Ces principes éthiques ne sont pas limitativement énumérés.

Il est rappelé que Club Activ Photo se réserve le droit de modifier et de supprimer sans préavis tout contenu qui ne respecterait pas les règles exposées dans le présent Code de bonne conduite et décline toute responsabilité à cet égard. 

En outre, Club Activ Photo se réserve le droit de refuser ou d’exclure toute personne qui ne respecterait pas les règles exposées dans le présent Code de bonne conduite, sans indemnité et sans préavis.